Le Parlement et le temps- Approche comparée

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INFORMATION

AUTEUR
Gilles Toulemonde
DIMENSION
4,37 MB
NOM DE FICHIER
Le Parlement et le temps- Approche comparée.pdf
ISBN
9396837355602

DESCRIPTION

Comme le notait Maurice Hauriou, " Si le droit n'utilisait pas le temps, s'il se réduisait à des actes instantanés, il ne serait rien ". Le droit constitutionnel entretient un rapport particulier au temps dans la mesure où il constitue le cadre structurant dans lequel le droit de l'Etat est conçu, produit et appliqué, qu'il s'agisse de la loi ou de la Constitution, produites au sein d'une instance délibérante symbole d'une cohésion nationale de nature démocratique : le Parlement. En ce XXIe siècle, où les rapports de la société et de l'homme au temps ont profondément évolué, les parlements doivent, au sein de nos démocraties contemporaines, traduire dans leurs trois fonctions principales (faire la loi, contrôler le gouvernement et représenter) un rapport au temps prenant en compte la triple nécessité du débat, de la participation de la société civile, et de l'efficacité attachée à la production du droit. Les analyses présentées ici portent sur les parlements de cinq des Etats membres de l'UE ainsi que sur le Parlement européen. Elles font ressortir les rapports complexes qu'entretiennent les instances parlementaires avec le temps sous le double prisme du droit constitutionnel et de la science politique en réservant une place importante aux acteurs mêmes des parlements étudiés. Restituées lors d'un colloque organisé à l'Assemblée nationale puis au Sénat en décembre 2016, elles sont la première étape d'un projet qui sera élargi à l'ensemble des Etats de l'UE.

(Vers 1100) Composé de parler avec le suffixe -ment ; le mot a successivement désigné une conversation, l'action de parler, un propos, ce qui est dit, une assemblée délibérante en France et en Angleterre du temps des rois anglo-normands. L'indicatif, qui compte huit temps : quatre temps simples et quatre temps composés se conjuguant avec les auxiliaires être ou avoir. Ces enfants qui grelottent...

1. Expressions temporelles - Time concepts - Quelquefois, tout le temps, de temps en temps, tôt Les marqueurs temporels : la simultanéité, l'antériorité et la postériorité.

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